REER, CELI, REEE et régimes de retraite

Pourquoi ces comptes posent question Les comptes enregistrés canadiens n'existaient pas à l'époque des grands imams ; les savants contemporains raisonnent par analogie, à partir des conditions vues dans la leçon 2, surtout la pleine propriété (pouvez-vous disposer de l'argent ?) et les pénalités ou impôts en cas de retrait. Il n'existe pas d'avis unique. Cette leçon présente les positions principales de manière neutre ; l'avis à suivre se demande à l'imam ou à une instance reconnue [À VÉRIFIER : l'ensemble de la leçon, pour l'imam].

Le CELI (compte d'épargne libre d'impôt) Vous pouvez retirer l'argent à tout moment, sans impôt. La plupart des savants le traitent donc comme une épargne ordinaire : son contenu (argent, ou placements selon la leçon 4) entre dans le calcul chaque année. Le fait qu'il soit « libre d'impôt » ne change rien à la zakât.

Le REER (régime enregistré d'épargne-retraite) et le FERR Vous pouvez retirer l'argent d'un REER, mais le retrait est imposable et une retenue d'impôt est prélevée immédiatement. Trois positions principales sont rapportées : • Premier avis : la zakât est due chaque année sur ce que vous recevriez si vous retiriez tout aujourd'hui, c'est-à-dire la valeur du compte moins les impôts et pénalités estimés. Argument : vous en êtes propriétaire et pouvez y accéder. • Deuxième avis : la zakât est due chaque année sur la valeur totale du compte, sans rien déduire, par précaution [À VÉRIFIER]. • Troisième avis : pas de zakât tant que l'argent n'est pas retiré, car l'accès est restreint et pénalisé ; au retrait, l'argent rejoint votre épargne ordinaire (certains demandent alors la zakât d'une année) [À VÉRIFIER]. Pour les placements à long terme à l'intérieur du REER, certains appliquent aussi la méthode de la « part zakatable » de la leçon 4.

Le REEE (régime enregistré d'épargne-études) Il contient vos cotisations (que vous pouvez en principe récupérer) et des subventions de l'État (SCEE) qui ne vous appartiennent pas vraiment, puisqu'elles reviennent à l'État si l'enfant ne fait pas d'études. Beaucoup distinguent donc : zakât possible sur les cotisations, pas sur les subventions ; d'autres considèrent tout le compte comme destiné à l'enfant [À VÉRIFIER].

Les régimes de retraite d'employeur, le RPC et le RRQ • Régime à prestations déterminées (le « fonds de pension » classique) : vous ne pouvez pas toucher l'argent avant la retraite. La plupart des savants contemporains disent qu'il n'y a pas de zakât avant de recevoir les versements [À VÉRIFIER]. • Régime à cotisations déterminées ou REER collectif : selon que l'argent est accessible ou bloqué, on le traite comme un REER ou comme un régime bloqué [À VÉRIFIER]. • RPC (Régime de pensions du Canada) et RRQ (Régime de rentes du Québec) : ce sont des droits à une rente, pas un compte qui vous appartient : pas de zakât sur ces droits ; les rentes reçues rejoignent votre argent ordinaire.

Exemple chiffré (à titre d'illustration) Nadia, 38 ans, a un CELI de 12 000 $ en liquidités et un REER de 40 000 $ placé dans un fonds islamique. Si elle retirait tout son REER aujourd'hui, elle estime que les retenues et l'impôt lui prendraient environ 30 % (taux fictif ; il dépend des revenus et de la province). • CELI : 12 000 $ (tous les avis). • REER, premier avis : 40 000 − 30 % = 28 000 $. Total : 40 000 $ ; zakât 1 000 $. • REER, deuxième avis : 40 000 $. Total : 52 000 $ ; zakât 1 300 $. • REER, troisième avis : rien cette année. Total : 12 000 $ ; zakât 300 $. L'écart est important : c'est une question à régler une fois avec l'imam, puis à noter.

Questions à préparer pour l'imam • Quels comptes ai-je, à quel nom, et puis-je en retirer l'argent ? • Quelle est la valeur de chaque compte au jour de zakât, et quels impôts s'appliqueraient en cas de retrait ? • Les placements à l'intérieur sont-ils de l'argent, des actions à court terme ou à long terme ? • Les fonds choisis sont-ils licites (leçon 15) ?

Le texte : sourate At-Taghâboun (64), verset 16 فَاتَّقُوا اللَّهَ مَا اسْتَطَعْتُمْ وَاسْمَعُوا وَأَطِيعُوا وَأَنْفِقُوا خَيْرًا لِأَنْفُسِكُمْ ۗ وَمَنْ يُوقَ شُحَّ نَفْسِهِ فَأُولَٰئِكَ هُمُ الْمُفْلِحُونَ ﴿١٦﴾

Sens : « Craignez Allah autant que vous le pouvez, écoutez, obéissez et dépensez : c'est un bien pour vous-mêmes. Et ceux qui sont protégés contre l'avarice de leur âme, ceux-là sont ceux qui réussissent. » Le verset donne la règle des questions nouvelles : faire de son mieux (mâ staṭa'toum), sans négliger ni s'imposer ce qu'Allah n'a pas imposé, et se méfier de l'avarice (chouḥḥ) qui pousse à choisir toujours l'avis le plus léger.

Texte arabe : Tanzil Quran Text (Simple, version 1.0.2), © 2008-2010 Tanzil.net, licence Creative Commons Attribution 3.0, reproduit sans modification (http://tanzil.net). Chaque verset est sur sa ligne, suivi de son numéro ; la basmala, que le fichier Tanzil place au début du premier verset, est écrite sur sa propre ligne.

Comprendre la leçon

Explication Les comptes enregistrés sont un bon exemple de question nouvelle (nâzila) : il n'y a pas de texte direct, et les savants appliquent des principes anciens à une réalité moderne. Le principe central est la propriété : plus vous pouvez disposer librement de l'argent, plus la zakât s'impose. C'est pourquoi le CELI est traité comme une épargne, tandis que le fonds de pension bloqué ne l'est pas. Le REER est entre les deux : vous y avez accès, mais à un coût. D'où trois avis, tous défendus par des savants contemporains. Le rôle de ce cours n'est pas de choisir à votre place, mais de vous permettre de poser la bonne question, avec les bons chiffres, à l'imam. Le verset 64:16 rappelle l'état d'esprit : faire de son mieux, et se protéger de l'avarice. Le croyant ne cherche pas l'avis qui lui fait payer le moins, mais celui qui lui paraît le plus juste après avoir demandé.

Les leçons à en tirer • Faire la liste de vos comptes enregistrés et de ceux de votre conjoint et de vos enfants. • Noter, chaque année, leur valeur au jour de zakât et la valeur nette en cas de retrait. • Poser la question à l'imam une fois, avec des chiffres précis, et garder sa réponse par écrit. • Ne pas oublier que la licéité des placements dans ces comptes est aussi une question. • Revoir la question si votre situation change (retraite, retrait, déblocage).

À retenir • CELI : traité comme une épargne ordinaire par la plupart. • REER et FERR : trois avis (valeur nette chaque année, valeur totale, ou rien avant retrait) [À VÉRIFIER]. • REEE : cotisations et subventions distinguées par beaucoup [À VÉRIFIER]. • Fonds de pension bloqué : pas de zakât avant les versements, selon la plupart [À VÉRIFIER]. • RPC et RRQ : des droits à une rente, pas un compte : pas de zakât sur ces droits.

Le message principal Pour les comptes nouveaux, la règle ancienne s'applique : plus vous disposez de votre argent, plus il porte un droit ; préparez vos chiffres, demandez à l'imam, et faites de votre mieux.